1. Éditeur du site
Le site dcatracker.fr (ci-après « le Site ») est édité par :
- Éditeur : Maël Faleyras
- Nom commercial : DCA Tracker
- Statut juridique : Entrepreneur individuel sous le régime de la micro-entreprise
- SIREN : 105 002 703
- SIRET (établissement principal) : 10500270300012
- Code APE : 5829C (Édition de logiciels applicatifs)
- TVA : non applicable, article 293 B du Code général des impôts (franchise en base de TVA)
- Adresse du siège : 266 rue Nationale, 59800 Lille
- Email de contact : hello@dcatracker.fr
- Directeur de la publication : Maël Faleyras
2. Hébergement
Le Site est hébergé par :
- Vercel Inc.
- 440 N Barranca Avenue #4133, Covina, CA 91723, États-Unis
- vercel.com
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3. Propriété intellectuelle
L'ensemble du Site (textes, graphismes, logo, icônes, code source, mise en page) est la propriété exclusive de l'éditeur et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
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4. Données personnelles
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7. Avertissement — pas de conseil en investissement
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8. Loi applicable et juridiction compétente
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9. Contact
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